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Notice descriptive – Brève
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Registrants of Timber Marks - beginning with registration 434, ending with 2108

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

1874-1949.

Référence :

R9271, Numéro de volume : 1722

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4583215

Contexte de cette notice :

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Canadian Intellectual Property Office fonds

Trade-marks Office

Timber Mark Ledgers

Registrants of Timber Marks - beginning with registration 434, ending with 2108
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1874-1949.

Lieu de création :

Canada

Langue du document :

anglais

No d'instrument de recherche :

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105-17

Source :

Gouvernement
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [R9271] 1722

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Date de modification :: 2024-07-24