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Notice descriptive – Brève Chief census officers for the several Provinces - Min. Agri. [Minister of Agriculture] 1891/01/17 recds appt [recommends appointment] of
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1891-0132Date de réception :1891-01-20Date d'examen :1891-01-29Date d'approbation :1891-01-30Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 571, -3413 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :45492 -
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