Recherche dans la collection - Dossiers des correspondances ministérielles [document textuel]

Notice descriptive – Brève

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Dossiers des correspondances ministérielles [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

2003-2004.

Référence :

R8309, 2011-00195-1

No du BAN :

2011-00195-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4201218

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

2003-2004.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

6.9 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette acquisition est composée des dossiers de la correspondances ministérielles.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les numéros des boîtes, les titres, les numéros des dossiers et les dates couvertes. 8309-3 Excel (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition se compose des documents créés et/ou conservés par Développement économique Canada pour les régions du Québec.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R8309-3-9-E
R8309-3-9-F

No d'autorisation de disposition de document :

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96/021
96/022
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2011-00195-1] 1--23

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada

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