Recherche dans la collection - R. and C. [Railways and Canals] - Chambly Canal - Acceptance tender of Pierre Trahan for crushed stone for roadway - P. M. for Min. R. and C. [Prime Minister for Minister of Railways and Canals] 1922-09-02
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Notice descriptive – Brève 
R. and C. [Railways and Canals] - Chambly Canal - Acceptance tender of Pierre Trahan for crushed stone for roadway - P. M. for Min. R. and C. [Prime Minister for Minister of Railways and Canals] 1922-09-02
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1922-1834Date de réception :1922-09-02Date d'examen :1922-09-02Date d'approbation :1922-09-14Remarques :See also Order in Council 1922-2076Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1311, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :407293 -
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