Recherche dans la collection - Dossiers d'indexation, la limitation de responsabilité et de la prélèvement [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Dossiers d'indexation, la limitation de responsabilité et de la prélèvement [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1992-2004.

Référence :

R12510-18-2-F

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4015656

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds de la Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires

Dossiers d'opération

Dossiers d'indexation, la limitation de responsabilité et de la prélèvement
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1992-2004.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

0.23 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

Cette sous-série inclus de l'information au sujet d'indexation, de la limitation de responsbilité et la prélèvement. Les dossiers sont organisés par année fiscal.

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherce est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les numéros de volume, les numéros de dossier, les parties du dossier, les titres et les dates. 12510-13 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Versements complémentaires :

D'autres versements sont prévus.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

2010-00203-2
2012-00049-5
96/022
R12510
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [R12510]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

134;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

169;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit a Bibliothèque et archives Canada.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-07-24