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Notice descriptive – Brève
1
Comité consultatif sur l'évaluation de la conformité [docment textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1998--.

Référence :

R1011-12-2-F, RG141

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4015133

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil canadien des normes

Comités permanents et consultatifs du Conseil canadien des normes

Comité consultatif sur l'évaluation de la conformité
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1998--.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Langue du document :

anglais

Acquisition :

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Files related to advisory committees [textual record]

Portée et contenu :

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Le Comité consultatif sur l'évaluation de la conformité (CCEC) relève des opérations de la Direction de l'évaluation de la conformité (DEC) du Conseil canadien des normes. Le comité se compose d'un président, un vice-président et de dix-huit membres nommés par le Comité de nominations.

Le CCEC est chargé de conseiller et faire des recommandations au Conseil d'administration sur les questions politiques relatives à la promotion et à la reconnaissance des programmes d'évaluation de la conformité et des outils à l'échelle nationale et internationale. Le CCEC fournit également des conseils sur l'utilisation des documents préparés par d'autres normes internationales, et représente les intérêts canadiens sur les questions pour l'évaluation de la conformité à l'ISO/CASCO.

Cette sous-série comprend les procès-verbaux, les ordres du jour et autre documentation corrélative distribuée aux membres du comité CCEC documentant la prestation des orientations et du support aux programmes d'accréditation du CCN aux organismes d'évaluation de la conformité. La sous-série comprend aussi les dossiers créés par les sous-comités, les groupes de travail et les groupes d'étude spécialisés du CCEC, y compris CCC/CASCO.

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2006/003
2014-00998-8
R1011
RG141

Ancien no de référence archivistique :

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RG141
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