Recherche dans la collection - Interior - Mining Rigths "Stanley Park" - Ordonnance reserve Vancouver to be controlled and administered by the Dept. [Department] of the Interior - Min. M. and D. [Minister of the Interior] 1921-08-25
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Notice descriptive – Brève Interior - Mining Rigths "Stanley Park" - Ordonnance reserve Vancouver to be controlled and administered by the Dept. [Department] of the Interior - Min. M. and D. [Minister of the Interior] 1921-08-25
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1921-3141Date de réception :1921-08-25Date d'examen :1921-08-27Date d'approbation :1921-08-31Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1284, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :398350 -
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