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Notice descriptive – Brève

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Mic-mac [Micmac] dictionary - Min. Fin. [Minister of Finance] 1886/07/06 recs [recommends] pay Dr. Brand $250 on a/c [account] of vote

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1886-1424

Date de réception :

1886-07-06

Date d'examen :

1886-07-07

Date d'approbation :

1886-07-10

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 487, -3380 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

38101

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-12