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Notice descriptive – Brève

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Dossiers de vérification et de comités internes [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1974-1981.

Référence :

RG58-C, 2007-00697-9

No du BAN :

2007-00697-9

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3776234

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1974-1981.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

0,9 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Papier) L'instrument de recherche est une liste comprenant les numéros de boîtes, les numéros de dossiers, et les titres de dossiers. 58-72 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Note générale :

Ce versement contient des dossiers généraux de vérification et des procès-verbaux de réunions du Comité exécutif durant le mandat du vérificateur James J. Macdonell. Ils ont été créés entre 1974 et 1981.

Historique de la conservation :

Ces dossiers ont été versés directement du Bureau du vérificateur général à Bibliothèque et Archives Canada, sans passer par les Centres de services régionaux.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R711-50-3-E
R711-50-3-F
R711-51-5-E
R711-51-5-F
RG58-C

Ancien no de référence archivistique :

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RG58-C

No d'autorisation de disposition de document :

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95/006
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2007-00697-9] 1--3

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