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Notice descriptive – Brève

1

Dossiers opérationnels [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1968-1991, 2005.

Référence :

RG138, 94-0638 OFRC, 2007-00420-8

No du BAN :

2007-00420-8

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3719622

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1968-1991, 2005.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

66,0 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français

Instrument de recherche :

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Document textuel (Papier) Cet instrument de recherche créé par le Ministère est une liste non vérifiée indiquant les numéros de dossiers, le sujet, la date de création et le numéro de boîte. 138-5 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Note générale :

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La Bibliothèque nationale du Canada (BNC) a vu le jour sous le nom de Centre bibliographique canadien, en mai 1950. Les recommandations de la Commission royale d'enquête sur l'avancement des arts, des siences et des lettres au Canada (Commission Massey) ont amené la création officielle de la BNC le 1er janvier 1953. Elle fonctionnait en vertu de la Loi de 1969 sur la Bibliothèque nationale et faisait rapport au Parlement par l'entremise du ministère du Patrimoine canadien. La Bibliothèque nationale avait pour mission d'assurer la conservation du patrimoine publié du Canada et de le mettre à la disposition de tous les Canadiens et Canadiennes. Elle avait donc pour tâche principale d'acquérir et de faire connaître le patrimoine littéraire canadien en cataloguant les publications pour en faciliter le repérage et la consultation, en fournissant des services de référence et d'orientation; en coordonnant et en participant aux activités et programmes nationaux et internationaux dans le domaine des bibliothèques.

Ce versement provient de tous les services dont la direction des services de recherche et d'information, du Cabinet de l'administrateur général, des communications, des programmes nationaux et internationaux, de la gestion des ressources en information et de politique ainsi que du service de la planification. Les dossiers se rapportent mais ne sont pas limités à des dossiers administratifs, à des comptes-rendus de comités, à des projets de cataloguage ainsi qu'à différents dossiers touchant les programmes ci-dessus mentionnés.

Depuis le 21 mai 2004, la Loi constituant Bibliothèque et Archives Canada est entrée en vigueur par décret du gouvernement en conseil. Par conséquent, la loi sur les archives nationale et celui sur la bibliothèque nationale sont abrogées.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R1223-14-7-E
R1223-14-7-F
RG138

Ancien no de référence archivistique :

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RG138

Autre no d'acquisition :

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94-0638 OFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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86/001
98/001
99/003
98/005
99/004
2001/002
97/016
2001/006
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]
Opened by ATIP;2016-07-06

Boîte [2007-00420-8] 1--222

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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