Recherche dans la collection - Moveable Cultural Property Directorate [textual record]

Notice descriptive – Brève

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Moveable Cultural Property Directorate [textual record]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1991-1999.

Référence :

R5747, 2000-1135 OFRC, 2006-01036-0

No du BAN :

2006-01036-0

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3693535

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1991-1999.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

11.7 m of textual records.

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) Cet instrument de recherche créé par le Ministère est une liste non vérifiée indiquant les numéros de dossiers, le sujet, les dates extrêmes et le numéro de boîte. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 6-206 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/6-206_3693535_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition comporte des dossiers opérationnels se rapportant au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système numérique. Les dossiers de cette acquisition ont été créés et conservés par le Ministère des Communications et son successeur, Patrimoine canadien. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités à des demandes d'attestation relative à des biens culturels. Ils sont composés en autres de correspondances, de formulaires de demandes ainsi que de divers documents ayant trait aux biens culturels.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R5747-58-6-E
R5747-58-6-F
RG6

Autre no d'acquisition :

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2000-1135 OFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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94/010
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2006-01036-0] 1--51

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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