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Notice descriptive – Brève

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St. Vincent de Paul Penitentiary, gratuity to Rev. John Allan, chaplain - Min [Minister of] Justice, 1889/09/20, recs [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1889-2316

Date de réception :

1889-09-27

Date d'examen :

1889-09-27

Date d'approbation :

1889-09-28

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 546, -3403 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

35823

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24