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Notice descriptive – Brève Torrens System, Treatise on by H.C. Jones - Min Int [Minister of the Interior], 1889/08/08 recs [recommends] purchase 3 copies
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1889-1949Date de réception :1889-08-09Date d'examen :1889-08-09Date d'approbation :1889-08-14Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 545, -3402 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :35456 -
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