Recherche dans la collection - Conclusions du Cabinet - 13 avril 1978

Notice descriptive – Brève

1

Conclusions du Cabinet - 13 avril 1978

Date de la réunion :

1978-04-13

Référence :

RG2 A-5-a, Volume: 26844, Numéro de dossier: 78-17, Code d'accès: 90: Ouvert

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Conclusions du Cabinet

No d'identification :

3432

Page d'aide :

Conclusions du Cabinet

Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails
Liste des personnes présentes :

Étaient présents - 1978-04-13

Ordre du jour :

Ordre du jour - 1978-04-13
Procès-verbaux :

Comité de planification politique

Affaires de la Chambre: général

Proposition visant à investir le ministère des Postes du statut de société de la Couronne

Réponse du gouvernement aux propositions du ministre des Finances du Québec relatives à la réduction de la taxe de vente au détail

L'emploi dans les chantiers navals la situation à la Davie Shipbuilding

Modifiant à Loi sur les pensions visant à fixer un nouveau taux de base d'une pension versée en vertu de cette loi et à prévoir les conséquences d'autres rajustements mineurs

Compte-rendu des forages, 1977 et la prolongation de la saison de forage, 1978 et des années suivantes, Mer de Beaufort

Soutien additionnel à l'égard du projet de locomotive maritime arctique (LMA) de la Dome Petroleum Ltd.

Discussion d'ordre général: gel relatif à Baker Lake

Mise en oeuvre d'une politique du logement en vue d'attendre les objectifs prioritaires fédéraux pour 1978-1979

Projet Place du marché/aménagement du centre-ville de Saint-Jean (Nouveau-Brunswick)

Prélèvement d'une contribution pour couvrir les coûts de transport du pétrole entre Toronto et Montréal/Montréal et Toronto par pipeline - Rapport sur les réactions des provinces et recommandations d'une autre approche

Confirmation des décisions des comités du Cabinet

Règlement sur la sécurité de l'information (uranium)

Afficher plus

Afficher moins
Nominations :

Nomination - Membres du Conseil national de recherches du Canada

Nomination - Directeur de Télésat Canada – M. Jean T. Fournier

Nomination - Vice-président de l'Office national de l'énergie - M. Charles Geoffrey Edge

Nomination - Vice-président associé de l’Office national de l’énergie – M. William Alexander Scotland

Nomination - Président de la Commission de réforme du droit du Canada - M. Francis C. Muldoon

Nomination - Président de la Commission de réforme du droit du Canada - M. Jean-Louis [Baudouin]

Nominations - Membres du Conseil national du bien-être social

Nomination à la magistrature - L'honorable Bert James MacKinnon

Renomination - Membre du Conseil économique du Canada - L'honorable Andrew Olson

Nomination - Président du Conseil de recherches médicales - Dr René Simard

Nomination - Membre du conseil d’administration de Petro-Canada – M. Marshall A. (Mickey) Cohen

Nomination - Directeur du scrutin spécial du territoire de vote des provinces de l’Ontario et du Québec – M. Pierre A. Landry

Nomination - Directeurs du scrutin

Nomination - Président du comité de la Société de développement du Cap-Breton – M. Steve Rankin

Nomination - Membre du Conseil de développement de la région de l'Atlantique - Dr Teresa MacNeil

Nomination - Membre du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie - M. Gordon Murray MacNabb

Nomination - Membre du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie - Dr William S. Fyfe

Nomination - Membre du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie - Dr Arthur N. Bourns

Nomination - Membre du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie - Dr Ursula Franklin

Nomination - Membre du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie - M. L.D. Clarke

Nomination - Membre du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie - Lloyd I. Barber

Nomination - Membre du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie - Dr Robert B. Church

Nomination - Membre du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie - M. Alistair H. Ross

Nomination - Membre du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie - Dr Norman B. Keevil, Junior

Nomination - Membre du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie - Dr Angus Bruneau

Nomination - Membre du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie - Dr Pierre Dansereau

Nomination - Membre du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie - M. Marcel Sormany

Nomination à la magistrature - Juge de la citoyenneté - Mme Irena Ungar

Renomination - Membre de la Commission du port de Fraser - M. Frederick Gingell

Renomination - Membre de la Commission du havre de North-Fraser - M. Lloyd Whalen

Afficher plus

Afficher moins
Pour réserver ou commander des documents

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.