Recherche dans la collection - Harbour Master Clements port, N. S. [Nova Scotia] appt. [appointment] Chas. [Charles] I. Stronach - M. M. F. [Minister of Marine and Fisheries] 1917/04/24
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Notice descriptive – Brève Harbour Master Clements port, N. S. [Nova Scotia] appt. [appointment] Chas. [Charles] I. Stronach - M. M. F. [Minister of Marine and Fisheries] 1917/04/24
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1917-1164Date de réception :1917-04-26Date d'examen :1917-04-26Date d'approbation :1917-04-27Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1167, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :320831 -
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