Recherche dans la collection - Harbour Commrs [Commissioners] Quebec - Resignation Sir Wm [William] Price, A. S. Gravel and J. B. E. Letellier and appoint [appointment] D. O. Lesperance, A. S. Gravel, D. H. Pennington - Min.M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1916/06/15
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Notice descriptive – Brève Harbour Commrs [Commissioners] Quebec - Resignation Sir Wm [William] Price, A. S. Gravel and J. B. E. Letellier and appoint [appointment] D. O. Lesperance, A. S. Gravel, D. H. Pennington - Min.M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1916/06/15
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1916-1448Date de réception :1916-06-15Date d'examen :1916-06-22Date d'approbation :1916-06-23Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1145, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :317851 -
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