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Notice descriptive – Brève

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Timiscaming Reservoir Schema - Payment $1,518.25 to Neil Logan for land required for - Min. Pub Works [Minister of Public Works] 1915/08/11

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1915-1936

Date de réception :

1915-08-14

Date d'examen :

1915-09-01

Date d'approbation :

1915-09-01

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1122, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

315241

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-27