Recherche dans la collection - Water Lot English Bay, Vancouver Harbour, B. C. [British Columbia] - Lease to Arthur S. Billings - Min. P. Wks and Mar. and F. [Ministers of Public Works and Marine and Fisheries] 1914/08/26
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Notice descriptive – Brève Water Lot English Bay, Vancouver Harbour, B. C. [British Columbia] - Lease to Arthur S. Billings - Min. P. Wks and Mar. and F. [Ministers of Public Works and Marine and Fisheries] 1914/08/26
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1914-2514Date de réception :1914-10-05Date d'examen :1914-10-06Date d'approbation :1914-10-06Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1101, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :312559 -
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