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Notice descriptive – Brève
1
Affaire Lanoullier

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

1756, mars, 20

Référence :

MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 78

No dossier (créateur) :

78

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3113954

Contexte de cette notice :

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Fonds des Colonies

Série G2. Dépôt des papiers publics des colonies; greffes judiciaires

Conseil supérieur de Québec

Affaire Lanoullier
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1756, mars, 20

Lieu :

Québec,

Étendue :

2 pages sur microfilm
p. 411 : transcription

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Bigot: arrêt de défaut à l'encontre de Clesse, curateur de la succession Lanoullier.

Breton, huissier, signification au sieur Clesse de l'arrêt de défaut ci-haut mentionné et nouvelle assignation à comparaître devant l'Intendant.

No d'instrument de recherche :

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MSS0395

Information additionnelle :

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Note générale :

En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. La pagination des transcriptions du volume 213 court de la page 1 à 726, puis elle reprend à nouveau de la page 244 à 489. Le chercheur désireux de consulter la transcription du document décrit ci-haut doit se reporter au second lot de transcriptions.

Note sur l'emplacement des originaux :

Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213

Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG1-G2
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Bobine de microfilm [MG1 G2]

[Consultation 90 Ouvert]

C-10215;

[Consultation 90 Ouvert]

F-776;

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [MG1 G 2] F-777

[Consultation 90 Ouvert]

Documents textuels: microformes

[Consultation90 Ouvert]

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