Recherche dans la collection - Appointt [Appointment] Theodore Holmes - Harbour Master St Stephen, New Brunswick - M. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1913/12/12
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Notice descriptive – Brève Appointt [Appointment] Theodore Holmes - Harbour Master St Stephen, New Brunswick - M. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1913/12/12
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1913-3166Date de réception :1913-12-15Date d'examen :1913-12-15Date d'approbation :1913-12-17Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1078, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :309779 -
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