Recherche dans la collection - [Ordonnance qui homologue un jugement arbitral entre Jacques Parent et ...]
-
Notice descriptive – Brève 
[Ordonnance qui homologue un jugement arbitral entre Jacques Parent et ...]
Niveau hiérarchique :PièceDate :1733, août, 07Référence :MG8-A6, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-13590Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :3060685Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1733, août, 07Étendue :p. 164-169 : transcriptionLangue du document :françaisPortée et contenu :No d'instrument de recherche :Source :PrivéAncien no de référence archivistique : -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.
![[Ordonnance qui homologue un jugement arbitral entre Jacques Parent et ...]](/images/folder-80.png){kind=small}