Recherche dans la collection - Minutes diverses (1674-1686)

Notice descriptive – Brève
1
Minutes diverses (1674-1686)

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

1678, juin, 20

Référence :

MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1688

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3040066

Contexte de cette notice :

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Fonds des Archives départementales de la Seine-Maritime

Série 216 BP- Amirauté du Havre

Minutes diverses (1674-1686)
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1678, juin, 20

Lieu :

Havre de Grâce,

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Jugement rendu à Claude et Jacques Houssaye et Thomas Fauverel tant pour eux que pour les autres intéressés pour 12/14 sur l'Espérance, commandé par Romain Raisin étant à La Rochelle, contre Jean et Romain Raisin, intéressés chacun pour 1/14, afin qu'ils fournissent les deniers pour le faire naviguer et continuer le voyage, pêche à la morue. 1 pièce.

No d'instrument de recherche :

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MSS1105

Information additionnelle :

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Note générale :

Voir ADSM, 216 BP 200, 28 mai 1678

Note sur l'emplacement des originaux :

Archives départementales de la Seine-Maritime (Rouen, France) vol. 200

Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG6-A9
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Conditions d'accès :

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Documents textuels: microformes

[Consultation90 Ouvert]

Bobine de microfilm [MG6 A 9] F-1688

[Consultation 90 Ouvert]

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