Recherche dans la collection - Timber for Sorel Shipyard accepce [acceptance] tender of Jos. [Joseph] Richard and Geo [George] Boisvert and of Remi Plante - Min. mar. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1912/01/16
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Notice descriptive – Brève Timber for Sorel Shipyard accepce [acceptance] tender of Jos. [Joseph] Richard and Geo [George] Boisvert and of Remi Plante - Min. mar. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1912/01/16
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1912-0116Date de réception :1912-01-18Date d'examen :1912-01-19Date d'approbation :1912-01-20Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1030, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :303110 -
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