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Notice descriptive – Brève

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Harbour Master Snug Cove, Bowen Island J.W. Davies, remuneration - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1911/06/30

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1911-1559

Date de réception :

1911-07-07

Date d'examen :

1911-07-19

Date d'approbation :

1911-07-19

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1019, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

301547

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-05-10