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Notice descriptive – Brève De M. Chaumont. Peu de prêtres, réfugiés en Angleterre rentrent en France. L'exercice du culte catholique est libre en France. L'affaire des évêques de Québec
Niveau hiérarchique :DossierDate :1800 18 avr.Référence :MG17-A3, Numéro de volume : 38, Numéro de bobine de microfilm : C-14011Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :2714603Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1800 18 avr.Étendue :fol. 28Langue du document :françaisNo d'instrument de recherche :Source :PrivéAncien no de référence archivistique : -
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