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Notice descriptive – Brève Registry Wrecked Brigantine ALPHETA, application Mr John Purcell of Port Mulgrave, Nova Scotia - Min M and F [Minister of Marine and Fisheries], 1885/02/27, recs [recommends]
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1885-0433Date de réception :1885-02-28Date d'examen :1885-02-28Date d'approbation :1885-03-02Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 463, -3372 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :26817 -
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