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Notice descriptive – Brève [Superintendent] of Pilots, Quebec -[Minister of] Marine 9th March [recommended appointment] of Capt [Johnathon] Smith as, via Mr Girondeau
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1872-0224Date de réception :1872-03-11Date d'examen :1872-03-11Date d'approbation :1872-03-12Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 296, -3300 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :2625 -
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