Recherche dans la collection - [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'ordonnance ...]

Notice descriptive – Brève
1
[Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'ordonnance ...]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

4 mai 1756

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

2571974

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du Service historique de la Marine à Vincennes

Série 3S. Actes du pouvoir souverain

3S2

[Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'ordonnance ...]
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

4 mai 1756

Langue du document :

indéterminé

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'ordonnance du sieur Duvaucel, grand maître des Eaux et Forêts du département de Paris, du 1er mars 1754, portant règlement pour le déplacement des tonneaux et lavoirs à blanchisseuses soufferts par tolérance sur la rivière de Bièvre, dite des Gobelins, etdes sommes dont chacun des dits tonneaux est tenu à l'acquit des charges de ladite rivière; déclarant nulles les assignations données aux dénommés et ce qui pourrait s'en être ensuivi fait main-levée des saisies et oppositions aux mains del'huissier, Boulanger, pour raison des sommes qu'il peut avoir reçu de ladite contribution aux charges de ladite rivière en vertu du rôle exécutoire decerné contre lesdits blanchisseurs.

Paris. Imprimerie Prault.

No d'instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

MSS2355

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Note générale :

Nous ne possédons pas de copie de ce document.

Note sur l'emplacement des originaux :

vol. 79. 8 pages

Source :

Privé
Pour réserver ou commander des documents

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-07-24