Recherche dans la collection - [Brevet de don et remise de droits revenant à Sa ...]
-
Notice descriptive – Brève 
[Brevet de don et remise de droits revenant à Sa ...]
Niveau hiérarchique :PièceDate :1735, mars, 21Référence :MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4194, F-265Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :2512354Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1735, mars, 21Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :fol. 517 sur microfilmLangue du document :françaisPortée et contenu :No d'instrument de recherche :Information additionnelle :Source :PrivéAncien no de référence archivistique : -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.
![[Brevet de don et remise de droits revenant à Sa ...]](/images/folder-80.png){kind=small}