Recherche dans la collection - Registry Schr [schooner] IMS at Arichat, CB [Cape Breton], applicn [application of] Messrs. Campbell and Benoit - Actg M. M. & F. [Acting Minister of Marine and Fisheries], 1882/07/07, rec [recommends]
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Notice descriptive – Brève Registry Schr [schooner] IMS at Arichat, CB [Cape Breton], applicn [application of] Messrs. Campbell and Benoit - Actg M. M. & F. [Acting Minister of Marine and Fisheries], 1882/07/07, rec [recommends]
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1882-1474Date de réception :1882-07-10Date d'examen :1882-07-12Date d'approbation :1882-07-15Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 417, -3339 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :21682 -
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