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Notice descriptive – Brève Accounts for board and care of wrecked sailors of WOODSTOCK and SWORDFISH to be paid - [Minister of Marine and Fisheries recommends]
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1868-0384Date de réception :1868-03-19Remarques :There are no images associated with this record - Part of dormant sub-seriesFiled away [with] Mr. Mitchell, 1868/05/02Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :2154 -
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