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Notice descriptive – Brève
1
Documents du service central [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1894-1970

Référence :

R217-39-2-F, RG23-B-2-a

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

201543

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Pêches et des Océans

Documents du service central bloc 700

Documents du service central
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Notice descriptive – Détails
Sous-série comprend :

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Date(s) :

1894-1970

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

297,2 m de documents textuels

Langue du document :

français
Acquisition :

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FISHERIES AND OCEANS, CENTRAL REGISTRY RECORDS [textual record]

Central registry files [textual record]

Subject files of federal fisheries administration [textual record]
Portée et contenu :

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Cette sous-série de dossiers du registre central couvre tous les aspects de l'administration des pêches par le gouvernement fédéral, y compris les lois et règlements, la pollution des cours d'eau et des ports, les établissements piscicoles, l'inspection et le classement du poisson en conserve, les traités internationaux, les plans de stabilisation des prix, la promotion de la consommation du poisson et la collecte de statistiques sur les pêches. Cette sous-série contient aussi des rapports de diverses commissions d'enquête sur des questions reliées aux pêches et à la participation du ministère à nombre de conseils des pêches, offices, sociétés, etc. On pourra également trouver dans cette série des renseignements sur des questions purement administratives comme l'organisation et le budget des dépenses du ministère.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 23-4 est une liste de dossiers non-vérifiée qui indique les numéros de volume, les numéros de dossier, la description du dossier, et les dates couvertes pour volumes 19--71; 431--444; 446--448; 451--565; 568; 570; 574; 577; 580; 583--585; 588; 590; 596; 602--604; 607--626; 628--746; 750--774; 782--1170; 1183--1274; 1296--1302; 1311--1356; 1358--1377; 1380--1394; 1399--1401; 1404; 1407--1434; 1440--1470; 1480--1548; 1553--1588; 1592--1658; 1730--1827. L'instrument de recherche est disponible sous forme de PDF joint à cet enregistrement. 23-4 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/23-4_134267_vols19-1827_open.pdf

(Papier) Le catalogue-matières doit être commandé comme tout autre document. Veuillez consulter l'instrument de recherche 23-5 pour lesvolumes 19-77, 431-549, 556-1827. 23-5

(Électronique) L'instrument de recherche 23-29 est une liste dactylographiée de dossiers qui traite des volumes 1971-2006. 23-29 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/23-29_134267_vols_1971-2006.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Les images électroniques attenantes aux dossiers dans cette sous-série proviennent de la demande de reprographie; les dossiers de la sous-série ne sont pas encore tout numérisés.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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117-000243-8
118-000229-6
1980-81/260 GAD
1984-85/530 GAD
1989-90/243 GAD
1990-91/229 GAD
2004-00401-0
69/070
OFRC#71E5 OFRC
OFRC#74-90 OFRC
RG23
RG23-B-2-a
RG23-B-2-c

Ancien no de référence archivistique :

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RG23-B-2-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG23]

[Consultation 90 Ouvert]

19--21;

[Consultation 90 Ouvert]

25;

[Consultation 90 Ouvert]

35--36;

[Consultation 90 Ouvert]

38--39;

[Consultation 90 Ouvert]

44;

[Consultation 90 Ouvert]

46;

[Consultation 90 Ouvert]

51;

[Consultation 90 Ouvert]

59--60;

[Consultation 90 Ouvert]

64;

[Consultation 90 Ouvert]

431--444;

[Consultation 90 Ouvert]

446--448;

[Consultation 90 Ouvert]

451--549;

[Consultation 90 Ouvert]

556--565;

[Consultation 90 Ouvert]

568;

[Consultation 90 Ouvert]

570;

[Consultation 90 Ouvert]

574;

[Consultation 90 Ouvert]

577;

[Consultation 90 Ouvert]

580;

[Consultation 90 Ouvert]

583--585;

[Consultation 90 Ouvert]

588;

[Consultation 90 Ouvert]

590;

[Consultation 90 Ouvert]

596;

[Consultation 90 Ouvert]

602--604;

[Consultation 90 Ouvert]

607--626;

[Consultation 90 Ouvert]

628--746;

[Consultation 90 Ouvert]

750--774;

[Consultation 90 Ouvert]

782--1170;

[Consultation 90 Ouvert]

1183--1274;

[Consultation 90 Ouvert]

1296--1302;

[Consultation 90 Ouvert]

1311--1356;

[Consultation 90 Ouvert]

1358--1377;

[Consultation 90 Ouvert]

1380--1394;

[Consultation 90 Ouvert]

1399--1401;

[Consultation 90 Ouvert]

1404;

[Consultation 90 Ouvert]

1407--1434;

[Consultation 90 Ouvert]

1439--1470;

[Consultation 90 Ouvert]

1480--1548;

[Consultation 90 Ouvert]

1553--1588;

[Consultation 90 Ouvert]

1592--1658;

[Consultation 90 Ouvert]

1730--1827;

[Consultation 90 Ouvert]

1984;

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [RG23]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

22--24;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

26--34;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

37;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

40--43;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

45;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

47--50;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

57--58;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

61--63;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

65--71;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1971--1983;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1985--2006;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Boîte d'instruments de recherche [FA 23-5] 1--34

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du Canada détenus part la Couronne. Veuillez citer : Bibliothèque et Archives Canada.

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