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Notice descriptive – Brève
1
Procès-verbal des comités exécutifs et administratifs du Conseil [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1979-1992.

Référence :

R1219-2-6-F, RG129

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

200322

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil des sciences du Canada

Procès-verbal des comités exécutifs et administratifs du Conseil
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1979-1992.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

env. 1,80 m de documents textuels

Langue du document :

anglais

Acquisition :

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Council Committees and Office of Science Advisors [textual record]

Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez la notice d'acquisition reliée. La série comprend les procès-verbaux des réunions du comité exécutif, du comité de gestion, du comité administratif et du comité des contrats du Conseil des sciences.

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Note sur le classement :

Les dossiers relatifs aux réunions du Conseil des sciences se trouvent actuellement dans la série Dossiers administratifs et opérationnels (R1219-5-1-F).

Versements complémentaires :

Aucun autre versement n'est prévu.

Groupes de documents reliés :

D'autres documents liés aux comités administratif, de gestion et exécutif du Conseil des sciences se trouvent actuellement dans la série Dossiers administratifs et opérationnels (R1219-5-1-F), dans l'acquisition intitulée « Dossiers administratifs et opérationnels » (acquisition no 1996-97/103), boîtes 2, 4, 6-7, 12, 15.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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120-000215-6
1992-93/216 GAD
RG129

Ancien no de référence archivistique :

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RG129
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24