Recherche dans la collection - Lettres patentes annulant des commissions [document textuel]
-
Notice descriptive – Brève 
Lettres patentes annulant des commissions [document textuel]
Niveau hiérarchique :Sous-sérieDate :1883-1886Référence :R1002-56-X-F, RG68Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :193416Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1883-1886Équivalent bilingue :Lieu de création :CanadaÉtendue :0,0125 m de documents textuelsLangue du document :françaisPortée et contenu :Instrument de recherche :Information additionnelle :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique : -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Modalités d'utilisation :Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.
