Recherche dans la collection - Mandats et lettres de grâce Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Mandats et lettres de grâce Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1792-1867

Référence :

R1002-51-0-F, RG68

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

193398

Contexte de cette notice :

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Fonds de l'Industrie Canada

Sous-fonds Registraire général

Commissions

Mandats et lettres de grâce Bas-Canada et Canada-Est
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

15 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1792-1867

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

1,5 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire.

Instrument de recherche :

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(Papier) 68-1

(Papier) 68-2

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3930 à C-3934 et C-3947.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note(s) sur le contenant :

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C-3930 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-3947 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-3930 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-3930 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-3930 : Copies sur microfilm Copy No. 4
C-3931 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-3931 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-3931 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-3931 : Copies sur microfilm Copy No. 4
C-3932 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-3932 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-3932 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-3933 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-3933 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-3933 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-3934 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-3934 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-3934 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-3934 : Copies sur microfilm Copy No. 4
C-3947 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-3947 : Copies sur microfilm Copy No. 3

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG68
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG68]

[Consultation 90 Ouvert]

130--143;

[Consultation 90 Ouvert]

200;

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG68]

[Consultation 90 Ouvert]

C-3930--C-3934;

[Consultation 90 Ouvert]

C-3947;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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