Recherche dans la collection - Division des enquêtes sur les accidents [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Division des enquêtes sur les accidents [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1953-[1980].

Référence :

R184-217-7-F, RG12

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

189327

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du ministère des Transports

Division des enquêtes sur les accidents
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Série comprend :

3 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1953-[1980].

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

m de documents textuels

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

La série se compose de dossiers créés et/ou conservés par la Division des enquêtes sur les accidents. La série comprend des dossiers traitant des enquêtes sur les accidents et provenant du service central et des blocs 5002 (canadiens) et 5004 (appartenant à des pays étrangers). La série comprend aussi des rapports sur les accidents d'aéronefs ainsi que des dossiers ajoutés à l'ancien bloc de dossiers par sujet du ministère des Transports (5002) au niveau des dossiers individuels; des documents tellement approfondis (habituellement en raison de la notoriété de l'incident) qu'ils ont été conservés séparément.

Provenance :

Afficher les détails Masquer les détails

Administration canadienne des transports aériens. Division des enquêtes sur la sécurité aérienne

Nom(s) additionnel(s) :

Afficher les détails Masquer les détails

Canadian Air Transportation Administration. Aircraft Accident Investigation Division

Biographie/Histoire administrative :

Afficher les détails Masquer les détails

Administration canadienne des transports aériens. Division des enquêtes sur la sécurité aérienne : A la suite d'une réorganisation majeure du ministère des Transports en 1960, la Division des enquêtes sur les accidents a été établie au sein de la Direction de l'aviation civile des Services de l'air. En 1974, cette division faisait maintenant partie de la Direction de l'aéronautique civile de l'Administration canadienne des transports aériens. Par la suite, la responsabilité des enquêtes sur les accidents d'avion a été assumée par le Bureau de la sécurité aérienne de Transports Canada. En 1984, le Bureau canadien de la sécurité aérienne (BCSA) a été établi en tant qu'organisme indépendant pour veiller sur le mode de transport de l'aviation, la sécurité aérienne et les accidents d'avion. En 1990, toutes les activités du BCSA ont été transférées au nouveau Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST).

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Note générale :

[Avis: Veuillez noter qu'en mars 2013 la description de cette série est en train d'être modifiée. Pendant cette période, les notices descriptives équivalents en anglais et en français ne corresponderont pas.]

Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

On peut trouver des dossiers connexes dans la série Service central des dossiers de l'administration centrale, dans les sous-séries appropriées parmi les séries sur les bureaux régionaux et dans la sous-série Dossiers du service central de l'Administration canadienne des transports aériens (MIKAN 190554).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG12
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.