Recherche dans la collection - Dossiers sur l'examen et l'accréditation [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Dossiers sur l'examen et l'accréditation [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

[environ 1920-1979]

Référence :

R184-308-X-F, RG12-A-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

189296

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Transports

Direction générale de la réglementation aérienne

Dossiers sur l'examen et l'accréditation
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Notice descriptive – Détails
Sous-série comprend :

13 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

[environ 1920-1979]

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

m de documents textuels

Langue du document :

français
Acquisition :

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Canada. Transport Canada collection [graphic material]

Pilots, Air Engineering and Traffic Control Officer case file records of the Air Administration Branch [textual record]
Portée et contenu :

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La sous-série se compose de dossiers portant sur l'examen et l'accréditation des pilotes, des mécaniciens d'aéronefs et des responsables du contrôle de la circulation aérienne à partir du début des années 1920 jusqu'aux années 1970. Ces dossiers furent classés dans le bloc 1020 jusqu'au milieu des années 1930 puis ensuite dans le bloc 5802 du service central des dossiers du ministère des Transports.

On trouve les dossiers du bloc 1020 dans les volumes 30, 1120, 1123 et 1674-1684. Les dossiers portant sur les examens et accréditations ultérieurs sont classés dans le bloc 5802 et se trouvent dans les volumes 1-30, 600-601, 934- 943, 1014, 1119-1123, 1674, 1684-1689, 1748-1749, 1790, 1794, 1809, 2281-2290, 2360-2361, 2611, 2637-2640. Il est possible que les blocs 1020 et 5802 qui sont dans un même contenant aient des portées qui se chevauchent.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 12-1 est une liste informatisée de boîtes. 12-1

(Électronique) L'instrument de recherche 12-2 est une liste informatisée de dossiers. 12-2

(Électronique) L'instrument de recherche 12-25 est une liste informatisée de dossiers liée aux volumes 5000-5086. 12-25

(Électronique) L'instrument de recherche est une liste de dossier, volume 1794. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 12-172 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/12-172_185667_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1980-81/211 GAD
1982-127 NPC
2014-01613-5
93-0858 OFRC
98/010
R184
RG12
RG12-A-1

Ancien no de référence archivistique :

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RG12-A-1
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG12]

[Consultation 90 Ouvert]

1--23;

[Consultation 90 Ouvert]

1749;

[Consultation 90 Ouvert]

1790;

[Consultation 90 Ouvert]

2286;

[Consultation 90 Ouvert]

2290;

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [RG12]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

24--30;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

600--601;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

934--943;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1014;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1119--1123;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1674--1689;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1748;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1794;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1809;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2281--2285;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2287--2289;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2360--2361;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2611;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2637--2640;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5070;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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