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Notice descriptive – Brève
1
Dossiers sur les havres et les ports [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1887-[2011].

Référence :

R184-286-4-F, RG12-A-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

189039

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Transports

Service central des dossiers du Groupe de la marine

Dossiers sur les havres et les ports
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Notice descriptive – Détails
Sous-série comprend :

116 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1887-[2011].

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

ca 34,7 m de documents textuels
ca 2200 microfiche
ca 225 dessins techniques

Langue du document :

français
Acquisition :

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Dossiers de planification et des études des havres et ports du bureau régional du Québec [document textuel]

Harbour and port records, 7700 file block [textual record (microform)]

Plans et dessins d'atelier des havres et ports du bureau régional du Québec [document textuel, dessin technique]

Dossiers de planification et études et des reclamations des havres et ports du bureau régional du Québec [document textuel]

Harbour and ports records of the Central regional office [textual record]

Harbour and ports records of the Central regional office [textual record]

Harbours and ports divestiture files from the Pacific Regional Office of Transport Canada [textual record]

Documents des havres et des ports du bureau régional du Québec [document textuel]

Harbours and ports records of the Ontario Regional Office [textual record]
Portée et contenu :

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La sous-série se compose de dossiers des Services de la marine du ministère des Transports portant sur les havres et les ports au Canada. Dans le service central de gestion des dossiers des Transports, on a attribué à ces dossiers le bloc 7500. Quelques-uns des dossiers proviennent du ministère de la Marine et des Pêcheries. Les sujets comprennent, entre autres, les tarifs et les frais, la correspondance avec le Conseil des ports nationaux, la désignation des commissaires des havres, les silos à céréales, les biens réels, les baux, le chargement du fret, les capitaines de port, le dragage et d'autres fonctions liées au réseau de ports national au Canada.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 12-1 est une liste informatisée de boîtes. 12-1

(Électronique) L'instrument de recherche 12-2 est une liste informatisée de dossiers. 12-2

(Électronique) L'instrument de recherche 12-23 est une liste informatisée de boîtes de dossiers liée aux volumes 4724-4786. 12-23

(Électronique) L'instrument de recherche 12-25 est une liste informatisée de dossiers liée aux volumes 5000-5086. 12-25

(Électronique) L'instrument de recherche 12-112 est une liste informatisée de dossiers liée aux volumes 5264-5381. 12-112

(Électronique) L'instrument de recherche 12-149 est une liste informatisée de dossiers liée aux volumes 5440-5512, 5532-5561. 12-149

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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120-000064-1
121-000299-X
1980-81/211 GAD
1984-85/073 GAD
1988-137 TFRC
1992-93/064 GAD
1993-0637 TFRC
1993-94/299 GAD
1997-0416 QFRC
2003-0329 MFRC
2005-1010 QFRC
2014-01873-1
2014-01915-0
2014-02102-3
2015-00442-4
2016-00566-1
2016-00567-X
2018-00320-8
2018-00321-6
2018-00455-7
97/018
98/017
R184
RG12
RG12-A-1
RG12-A-2

Ancien no de référence archivistique :

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RG12-A-1
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG12]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1222;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

4777;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5018;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5357;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5554--5559;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG12]

[Consultation 90 Ouvert]

1414;

[Consultation 90 Ouvert]

1467;

[Consultation 90 Ouvert]

2125;

[Consultation 90 Ouvert]

2613;

[Consultation 90 Ouvert]

2672--2673;

[Consultation 90 Ouvert]

2764;

[Consultation 90 Ouvert]

2818;

[Consultation 90 Ouvert]

4778;

[Consultation 90 Ouvert]

5019;

[Consultation 90 Ouvert]

5358;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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