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Notice descriptive – Brève
1
Décrets du conseil et règlements [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1884-1980

Référence :

R16315-5-2-F, RG84-A-6-a

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

188100

Contexte de cette notice :

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Fonds Agence Parcs Canada

Décrets du conseil et règlements
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1884-1980

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,9 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La série comprend une vaste collection de décrets du conseil et de règlements régissant les parcs nationaux et les parcs et lieux historiques nationaux au Canada, classés par ordre chronologique. Ils portent sur tous les aspects de l'activité des parcs, notamment la création et l'agrandissement des parcs, l'exploitation minière et forestière, l'énergie hydraulique, la désignation des lotissements urbains, l'utilisation des terres, les routes, la pêche, le camping, la prévention des incendies de forêts, les cimetières, les téléphones, le gibier, la signalisation et l'élimination des déchets.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 84-16 est une liste manuscrite de dossiers identifiant les périodes visées par les décrets du conseil et les principaux sujets traités dans la réglementation, volumes 589-591. L'instrument de recherche 84-16 est une liste de dossiers non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 84-16 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/84-16_134966_vols_589-591_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1983-84/331 GAD
RG84-A-6-a

Ancien no de référence archivistique :

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RG84-A-6-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG84] 589--591

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne.

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