Recherche dans la collection - Direction du Droit d'auteur [document textuel]
-
Notice descriptive – Brève 
Direction du Droit d'auteur [document textuel]
Niveau hiérarchique :SérieDate :1968-1985.Référence :R1203-83-8-F, RG97Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :184529Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Série comprend :10 description(s) de niveau inférieurVoir description(s) de niveau inférieurDate(s) :1968-1985.Équivalent bilingue :Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :0,2 m de documents textuelsLangue du document :françaisPortée et contenu :Nom(s) additionnel(s) :Biographie/Histoire administrative :Instrument de recherche :Information additionnelle :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique : -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Modalités d'utilisation :Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.
