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Notice descriptive – Brève Increase to Mr. Samuel Reeves, Light House Keeper, Isle Ste. Therese - [Minister of Marine and Fisheries] - 1881/01/13 - [Recommends]
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1881-0092Date de réception :1881-01-13Date d'examen :1881-01-22Date d'approbation :1881-01-24Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 398, -3332 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :18369 -
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