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Notice descriptive – Brève
1
Instructions [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

1950-1973

Référence :

R1206-190-0-F, RG76-D-5-a-iv

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

179850

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Emploi et de l'Immigration

Sous-fonds Programme d'immigration

Division des instructions sur l'immigration

Système des guides de l'immigration

Instructions
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1950-1973

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,45 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-sous-série se compose de circulaires, de directives et de notes de service sur les opérations qui regroupés, se nomment " instructions ". Ces documents étaient destinés au personnel de l'immigration qui possédait le guide. Ce volume donnait des instructions d'ordre plus provisoire, temporaire ou d'urgence que celles contenues dans le guide, à propos de questions, de procédures, d'événements et de particuliers. On a relevé dix séries distinctes d'instructions, publiés par l'immigration, pour la période allant de 1909 à 1978.

Les volumes 939-942 (cartables 23-34) se composent d'un ensemble de référence annoté de copies de quatre série d'instructions sur neuf qui étaient en vigueur à la même époque que le premier guide d'immigration (1950-1973). Ces volumes comprennent les directives de l'administration centrale (série " C ", 1950-1957); la troisième série de circulaires (série " A ", 1952-1959); la deuxième série des notes de service sur les opérations (série " B ", 1959-1961); et la troisième série de notes de service sur les opérations (1962-1973). Parmi la présente sous-sous-série, les documents suivants servent d'instruments de recherche : l'index des sujets des premières trois pièces sur quatre (série " A " à " C ") dans le volume 941, cartable 31 et la table des matières de la troisième série des notes de service sur le opérations (dans le volume 941, cartable 32).

Instrument de recherche :

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(Papier) L'instrument de recherche 76-14 est un index dactylographié de sujets, partiel et contemporain, pour les instructions et les dossiers connexes, vedette 22 (Lois, ordres et règlements, " Directives et circulaires "). 76-14

(Papier) L'instrument de recherche 76-58 est une description manuscrite plus complète et une liste des cartables. La partie 3 donne la liste et décrit les dix séries distinctes des instructions formulées par l'immigration et correspondent à la période allant de 1909 à 1978. Les autres ensembles d'instructions du premier et du deuxième guide d'immigration sont répertoriés comme pièces 1, 5 et 6 dans le graphique de la partie 3 de l'instrument de recherche 76-58. 76-58

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG76-D-5-a-iv
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG76] 939--940

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [RG76] 941--942

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Boîte d'instruments de recherche [FA 76-14] 1--11

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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