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Notice descriptive – Brève

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Montreal Harbour - acceptance tender of J.C. Malone of Three Rivers for Pier and Bulkheads in Lower Division $631,033.33 - Min. P.W. [Minister of Public Works] 1900/07/21

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1900-1839

Date de réception :

1900-07-21

Date d'examen :

1900-07-21

Date d'approbation :

1900-07-23

Remarques :

See also 1900-2581

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 805, -3781 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

166913

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24