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Notice descriptive – Brève

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Resignation G.C. Kitson, Commandant, Royal Military College of Canada, Kingston - Min. M. and D. [Minister of Militia and Defence] 1900/11/05

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1900-2536

Date de réception :

1900-11-06

Date d'examen :

1900-11-12

Date d'approbation :

1900-11-13

Remarques :

See also 1900-0474 L

See also 1900-0493 L

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 812, -3784 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

165999

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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