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Notice descriptive – Brève Vice Consul for Portugal at Paspebiac, John Corbel de Quesne, not aware of any objection - Sec'y of State [Secretary of State] reports 1898/11/17
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1898-2648Date de réception :1898-11-18Date d'examen :1898-12-01Date d'approbation :1898-12-03Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 769, -3670 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :165375 -
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