Recherche dans la collection - Procès-verbaux [document textuel (quelque microforme)]

Notice descriptive – Brève
1
Procès-verbaux [document textuel (quelque microforme)]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1908-1999

Référence :

R906-6-7-F, RG90-B-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

165345

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Commission des champs de bataille nationaux

Dossiers administratifs

Procès-verbaux
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1908-1999

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

0,52 m de documents textuels
1 bobine de microfilm

Langue du document :

français

Langue du document additionnelle :

français, anglais

Portée et contenu :

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La série se compose des procès-verbaux de la Commission des champs de bataille nationaux. Les procès-verbaux ne décrivent pas seulement les résolutions et les décisions mais soulignent également les discussions du commissaire.

Instrument de recherche :

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(Papier) L'instrument de recherche est une liste de dossiers qui indique les numéros de volumes, le numéro de la bobine de microfilm, le titre du dossier et les dates extrêmes. Un index des sujets se trouve au dos de chaque volume. 90-1

Information additionnelle :

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Note générale :

L'ordre du microfilm pour les documents est indiqué comme suit : vol. 1, 1908, pp. 1-299; vol. 2, 1908-1914, pp. 1-299; vol. 3, 1914-1935, pp. 1-299; vol. 4, 1936-1958, pp. 1-293 et vol. 5, 1958-1961, pp. 1-39.

Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur les dates de création :

Microfilmé en 1971.

Note(s) sur le contenant :

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M-1991 : Copy No. 1
M-1991 : Copy No. 2

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1982-83/055 GAD
1982-83/101 GAD
1984-85/398 GAD
1985-86/598 GAD
2000-01345-7
RG90
RG90-B-1

Ancien no de référence archivistique :

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RG90-B-1
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels: microformes

[Consultation96 Restrictions varient]

Bobine de microfilm [RG90] M-1991

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG90] 3

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [RG90] 4

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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