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Notice descriptive – Brève Appointment, temporary, of Geo. [George] L. Foster, as Warden of Kingston Penitentiary - Min. Justice [Minister of Justice] 1898/09/08
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1898-2152Date de réception :1898-09-08Date d'examen :1898-09-08Date d'approbation :1898-09-10Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 765, -3668 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :164873 -
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