Recherche dans la collection - Rapport sur les terres de l'ordonnance en Colombie-Britannique [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Rapport sur les terres de l'ordonnance en Colombie-Britannique [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

[ca. 1930]

Référence :

R190-121-4-F, RG15-D-VII-3

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164384

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du ministère de l'Intérieur

Direction des terrains de l'ordonnance, de l'amirauté et de chemins de fer

Rapport sur les terres de l'ordonnance en Colombie-Britannique
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

[ca. 1930]

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,01 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

La sous-série est composée d'un rapport sur les terres de l'ordonnance de la Colombie-Britannique. Le rapport a probablement été compilé suite à l'accord de 1930 pour le transfert de la zone des chemins de fer et de la région de la Rivière de la Paix à la province de la Colombie-Britannique. Le rapport et ses preuves fournissent une conclusion de la position légale du gouvernement fédéral relative aux terres de l'ordonnance de la province.

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

(Aucun instrument de recherche)

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG15-D-VII-3
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG15] 3173

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-07-24