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Notice descriptive – Brève
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Registres des concessions en subvention de terre des chemins de fer [document textuel (quelques microformes)]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1883-1930, microfilmé [ca. 1948-1970]

Référence :

R190-90-8-F, RG15-D-III-16

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164313

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Intérieur

Direction des concessions de terrains

Registres des concessions en subvention de terre des chemins de fer
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1883-1930, microfilmé [ca. 1948-1970]

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

env. 4655 cartes à fenêtre.
1 registre, relié : 2 x 43 x 28 cm.

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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La sous-série contient des cartes à fenêtre comportant des images des registres originaux. Chaque carte à fenêtre consiste en une image microfiche contenue dans une fiche papier. Dans la plupart des cas, chaque image représente une page du registre original. Les registres sont également connus sous le nom de livres de cartes à fenêtre RG15 134 à 148.

Les registres détaillant les concessions de terres individuelles attribuées aux compagnies de chemins de fer, c.-à-d. la Canadian Pacific Railway, la Manitoba and South-Eastern Railway, la Calgary and Edmonton Railway, The Great North-West Central Railway, la Saskatchewan and Western Railway, The Canadian Northern Railway, The Manitoba and North-Western Railway, la Qu'Appelle Long Lake and Saskatchewan Railway and Steamboat Company, la Alberta Railway and Coal Company (Alberta Railway and Irrigation Company), The Grand Truck Pacific Railway, The Manitoba South-Western Colonization Railway Company, et The Manitoba and North-Western Railway Company. Chaque registre est classé par ordre numérique par le numéro de concession. Chaque entrée fournit une description de la terre attribuée, la superficie de la concession, le numéro de référence de l'autorisation, la date de la patente et le numéro de folio et de volume de la patente.

Cette sous-série contient également le registre original pour la Alberta Railway and Coal Company (Alberta Railways and Irrigation Company). Le registre original se trouve en R190 vol 3207. Les cartes à fenêtre qui reproduit cette registre sont également connus sous le nom de livres de cartes à fenêtre 144.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 15-42 est une liste de dossiers dactylographiée. 15-42 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/15-42_156878_Books_134-156.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Historique de la conservation :

Les cartes à fenêtre dans cette sous-série ont été créées par un successeur du ministère de l'Interieur entre 1948 et 1970. Elles ont été copiées à partir de registers et de grands livres originaux et les originaux ont ensuite été détruits. Les cartes à fenêtre ont ensuite été transférées aux Archives nationales au début des années 1970.

Les livres de cartes à fenêtre RG15 étaient disponibles dans la salle de référence de BAC jusqu'en janvier 2023.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Les lettres patentes sont conservées aux Archives nationales du Canada dans la sous-série des lettres patentes (R190-84-2-F, RG15-D-III-10).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG15-D-III-16
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG15] 3207

[Consultation 90 Ouvert]

Documents textuels: microformes

[Consultation90 Ouvert]

Carte à fenêtre [R190] 134--148

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [R190]

[Consultation 90 Ouvert]

3246--3249;

[Consultation 90 Ouvert]

3307--3310;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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