Recherche dans la collection - Commission des grains du Canada [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Commission des grains du Canada [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1912-1962.

Référence :

R194-32-4-F, RG80

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164276

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Agriculture

Sous-fonds Commission canadienne des grains

Commission des grains du Canada
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1912-1962.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

4,3 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La série se compose de dossiers de la Commission des grains qui se rattachent à une grande variété de sujets, dont l'inspection, le pesage, l'entreposage et les silos.

Nom(s) additionnel(s) :

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Commission des grains du Canada

Biographie/Histoire administrative :

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Commission des grains du Canada : Créée en 1912, la Commission des grains du Canada supervisait, de manière générale, la manutention des grains. A cette fin, elle était chargée d'émettre des permis pour les silos, de fixer les catégorie de grains, d'inspecter et de peser le grain aux silos terminaux, et d'assurer le fonctionnement des six silos du gouvernement canadien. La Commission a relevée, tour à tour, du ministère du Commerce et du ministère de l'Agriculture.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 80-17 est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les numéros de volume, les numéros de dossier, la description du dossier, et les dates couvertes pour RG80 volumes 1-35, 41-47. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 80-17 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/80-17_141637_vols_1-35_41-47_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Historique de la conservation :

Les documents ont été transférés du ministère de l'Agriculture en septembre 1968.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG80
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]
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Volume [RG80]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1--3;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

6;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

24--25;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

27;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

29--30;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

33;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

42--43;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

45;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG80]

[Consultation 90 Ouvert]

4--5;

[Consultation 90 Ouvert]

7--23;

[Consultation 90 Ouvert]

26;

[Consultation 90 Ouvert]

28;

[Consultation 90 Ouvert]

31--32;

[Consultation 90 Ouvert]

34--35;

[Consultation 90 Ouvert]

41;

[Consultation 90 Ouvert]

44;

[Consultation 90 Ouvert]

46--47;

[Consultation 90 Ouvert]

19/A;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du Canada détenus part la Couronne. Veuillez citer : Bibliothèque et Archives Canada.

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